22/06/2022
Le prochain Conseil Municipal de notre commune aura lieu le mardi 28 juin, à 18h30, salle multi-activités.
A L'ORDRE DU JOUR :
1. Accueil du conseil municipal des enfants : Présentation des projets et demandes à la municipalité
2. Approbation du Procès - Verbal de la réunion du conseil municipal du 29 mars 2022 (délibérations 2022001 à 2022022),
3. Approbation du Procès - Verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2022 (délibération 2022023),
4. Fonctionnement des assemblées :
- Publicité des actes (décret 2021-1311 du 7/10/2021),
5. Patrimoine :
- Implantation d’une écluse provisoire, création d’un passage piétons et à leur entretien futur,
- Plan de sécurisation / Passage à Niveau n° 164,
6. Comptabilité & Finances :
- Virement de crédits Chapitre 20 (Article 2041582 vers l’Article 2031),
- Délibérations fiscales en matière de fiscalité locale,
- Mission archives municipales / mission complémentaire / CDG 59,
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre Rénovation énergétique groupe scolaire Joseph Leprêtre
7. Ressources Humaines :
- Abandon des régimes dérogatoires – Application des 1607 heures à compter du 1er janvier 2022,
- Création de postes au 1er août 2022 :
- Adjoint administratif Principal de 2e classe 32 h / semaine (Avancement de grade),
- Culturel (12h/semaine) & Animation (20 h /semaine) Poste annualisé (2 cycles),
- Médiation Préalable Obligatoire (MPO),
- RIFSEEP
- Visites médicales.
8. Intercommunalité et Syndicats :
- Adhésion de la CCHF au Syndicat mixte Hauts de France mobilités,
- Caserne d’incendie et de secours (CIS) de Bergues,
- PLUI (état d’avancement),
- Désignation d’un nouveau représentant au sein de la CCHF / Commission Finances RH,
9. Questions et informations diverses :
- Intervention des pilotes de commissions
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sur le territoire communal,
- Recensement de la population,
- Plan Communal de Sauvegarde,
- Tirage au sort liste préparatoire jury criminel,
- Questions orales de Bierne 2020.
A L'ORDRE DU JOUR :
1. Accueil du conseil municipal des enfants : Présentation des projets et demandes à la municipalité
2. Approbation du Procès - Verbal de la réunion du conseil municipal du 29 mars 2022 (délibérations 2022001 à 2022022),
3. Approbation du Procès - Verbal de la réunion du conseil municipal du 2 juin 2022 (délibération 2022023),
4. Fonctionnement des assemblées :
- Publicité des actes (décret 2021-1311 du 7/10/2021),
5. Patrimoine :
- Implantation d’une écluse provisoire, création d’un passage piétons et à leur entretien futur,
- Plan de sécurisation / Passage à Niveau n° 164,
6. Comptabilité & Finances :
- Virement de crédits Chapitre 20 (Article 2041582 vers l’Article 2031),
- Délibérations fiscales en matière de fiscalité locale,
- Mission archives municipales / mission complémentaire / CDG 59,
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre Rénovation énergétique groupe scolaire Joseph Leprêtre
7. Ressources Humaines :
- Abandon des régimes dérogatoires – Application des 1607 heures à compter du 1er janvier 2022,
- Création de postes au 1er août 2022 :
- Adjoint administratif Principal de 2e classe 32 h / semaine (Avancement de grade),
- Culturel (12h/semaine) & Animation (20 h /semaine) Poste annualisé (2 cycles),
- Médiation Préalable Obligatoire (MPO),
- RIFSEEP
- Visites médicales.
8. Intercommunalité et Syndicats :
- Adhésion de la CCHF au Syndicat mixte Hauts de France mobilités,
- Caserne d’incendie et de secours (CIS) de Bergues,
- PLUI (état d’avancement),
- Désignation d’un nouveau représentant au sein de la CCHF / Commission Finances RH,
9. Questions et informations diverses :
- Intervention des pilotes de commissions
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sur le territoire communal,
- Recensement de la population,
- Plan Communal de Sauvegarde,
- Tirage au sort liste préparatoire jury criminel,
- Questions orales de Bierne 2020.
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